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Mentions légales

Dernière mise à jour : 15 octobre 2026

Les éléments entre crochets sont à compléter après l'immatriculation de l'entreprise et le choix de l'hébergeur, avant la mise en ligne du site.

1. Éditeur du site

Dénomination
G-Seal
Forme juridique
SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle)
Siège social
93 rue Paradis, 13006 Marseille, France (siège social, domiciliation)
Immatriculation
[SIREN / SIRET et RCS ou RNE à compléter]
Capital social
1 000 €
TVA
[numéro de TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, article 293 B du CGI »]
Téléphone
E-mail

2. Direction de la publication

Directeur de la publication
Sylvain Grégoire, dirigeant de G-Seal
Responsable de la rédaction
Sylvain Grégoire

3. Hébergement

Hébergeur
Hostinger, UAB (société de droit lituanien, n° 302710386)
Adresse
Švitrigailos g. 34, LT-03230 Vilnius, Lituanie
Contact
hostinger.com/contacts (assistance en ligne)

4. Propriété intellectuelle

Les textes, logos, la mascotte, les visuels, la vidéo et la structure du site sont la propriété de G-Seal ou de ses partenaires, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation sans accord écrit préalable est interdite. Les conditions détaillées figurent dans les conditions générales d'utilisation.

5. Crédits

Conception, textes et contenus : Sylvain Grégoire pour G-Seal, tous droits réservés. Photographies, animations, vidéos et illustrations : réalisées ou générées par intelligence artificielle sous la direction de l'auteur, tous droits réservés. Les entreprises, marques ou sujets éventuellement représentés l'ont été avec leur accord écrit préalable. Partenaires cités avec leur accord : CoxiDev, Lean'Officer. Polices Poppins, IBM Plex Sans et IBM Plex Mono sous licence SIL Open Font License, hébergées sur le site.

6. Responsabilité

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif et ne constituent ni un devis ni un engagement contractuel. Les réponses de l'assistant virtuel sont générées automatiquement. Le détail figure dans les CGU.

7. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité, et l'usage des cookies sur la page Gestion des cookies. Pour exercer vos droits : contact@g-seal.com.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents du ressort du siège de G-Seal.